Mentions légales
Responsabilités
Site créé et édité par :
Philippe Mignotte – Graphiste, illustrateur indépendant.
SIRET : 50914768200025 | Code APE : 9003A
Adresse : 163 rue Pré du Moulin – 69400 Arnas
e-mail :
Ce site est hébergé par : société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
Tél : +33 8 206 987 65
Web : www.ovh.com
Crédits
Site réalisé avec WordPress.
Thème originale : Krown Themes.
Gestion typographique : Google Web Fonts
Crédits photo :
Les photos utilisées pour les compositions du site (mise en scène des travaux montrés, sauf exceptions stipulées dans les présentations) sont sous licences libre de droit, acquittées de iStockphoto, Fotolia et Pixabay. Les photos présentes dans les travaux sont la propriété de leurs auteurs et de leurs ayant droits. Leurs utilisations nécessitent l’accord de leurs auteurs.
Droits d’auteur
L’ensemble des éléments du site www.philippe-mignotte.fr, en particulier les textes, illustrations, pictogrammes, présentations, schémas, photomontages, habillages logiciels, photographies, programmes, icônes, concepts et créations graphiques sont la propriété intellectuelle exclusive de Philippe Mignotte et de ses clients. Aucune utilisation, modification, reproduction totale ou partielle,diffusion ou rediffusion, et globalement, aucune exploitation ne peut être faite sans l’accord express de Philippe Mignotte, conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toutes questions concernant l’utilisation de visuels issus de ce site internet, merci de me contacter par le biais du formulaire de contact.
Protection des données
Le site https://www.philippe-mignotte.fr et l’ensemble des données collectées dans le cadre de mon activité, font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL sous le numéro : 2122754 v 0. Les informations collectées sur ce site, via le formulaire de contact, sont exclusivement destinées à Philippe Mignotte dans le cadre de son activité.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Vous pouvez exercer ce droit en me contactant par courrier postal à l’adresse suivante :
Philippe Mignotte – 163 rue Pré du Moulin – 69400 Arnas